Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCEUR SAUVAITRE
Numéro de dépôt :
1464510
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
05/05/1998
Présentation de la marque DOUCEUR SAUVAITRE
Déposée le 5 mai 1988 par monsieur Jean SAUVAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DOUCEUR SAUVAITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUCEUR SAUVAITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464510.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR SAUVAITRE est expirée depuis le 5 mai 1998.
Jean SAUVAITRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42